Est-ce que la situation décrite ici à savoir que désormais l’embargo mis sur l’accès aux technologies occidentales loin d’entrainer un frein au développement chinois est une incitation à sa propre voie, concerne seulement la Chine ? Dans une certaine mesure on retrouve des effets semblables en Russie et il est possible que cela s’étende à bien d’autres pays. C’est cette situation qui fait dire que le basculement du monde est déjà là. Mais cela ne rend pas la situation moins dangereuses puisque les USA ont visiblement choisi la guerre et la destruction. (note de Danielle Bleitrach histoireetscociete)
Publié par: Tony Chanle: 23 septembre, 2023Dans: A La Une
Et pourquoi elle devrait cesser d’essayer. Il n’est pas trop tard pour que les États-Unis réorientent leur politique chinoise vers une approche qui servirait mieux les Américains et le reste du monde.
Par Tony Chan
Il ne fait aucun doute que le gouvernement américain a décidé de ralentir l’essor économique de la Chine, notamment dans le domaine du développement technologique. Certes, l’administration Biden nie qu’il s’agit là de ses objectifs. Pourtant, dans ses actes, l’administration Biden a montré que sa vision allait au-delà de ces objectifs modestes. Elle n’a pas annulé les droits de douane imposés par Donald Trump à la Chine en 2018, même si Joe Biden les a critiqués en juillet 2019. Au lieu de cela, l’administration Biden a tenté d’accroître la pression sur la Chine en interdisant l’exportation de puces, d’équipements de semi-conducteurs et de certains logiciels. Elle a également persuadé ses alliés, comme les Pays-Bas et le Japon, de faire de même. Plus récemment, le 9 août, l’administration Biden a publié un décret interdisant les investissements américains en Chine impliquant des « technologies et produits sensibles dans les secteurs des semi-conducteurs et de la microélectronique, des technologies de l’information quantique et de l’intelligence artificielle » qui « constituent une menace particulièrement grave pour la sécurité nationale en raison de leur potentiel à faire progresser de manière significative les capacités militaires, de renseignement, de surveillance ou de cybernétique » de la Chine.
Toutes ces actions confirment que le gouvernement américain tente d’arrêter la croissance de la Chine. Cependant, la grande question est de savoir si l’Amérique peut réussir dans cette campagne, et la réponse est non. Heureusement, il n’est pas trop tard pour que les États-Unis réorientent leur politique chinoise vers une approche qui servirait mieux les Américains et le reste du monde.
La décision américaine de ralentir le développement technologique de la Chine s’apparente à la folie révélée par le vieux cliché : fermer la porte de la grange après que le cheval se soit enfui. La Chine moderne a montré à maintes reprises que le développement technologique de la Chine ne peut être arrêté.
Depuis la création de la République populaire de Chine en 1949, plusieurs efforts ont été déployés pour limiter l’accès de la Chine à diverses technologies essentielles, notamment les armes nucléaires, l’espace, la communication par satellite, le GPS, les semi-conducteurs, les superordinateurs et l’intelligence artificielle, ou pour stopper son développement dans ces domaines. Les États-Unis ont également tenté de limiter la domination de la Chine sur le marché de la 5G, des drones commerciaux et des véhicules électriques. Tout au long de l’histoire, les efforts unilatéraux ou extraterritoriaux visant à freiner l’essor technologique de la Chine ont échoué et, dans le contexte actuel, causent des dommages irréparables aux partenariats géopolitiques de longue date des États-Unis. En 1993, l’administration Clinton a tenté de restreindre l’accès de la Chine à la technologie des satellites. Aujourd’hui, la Chine possède quelque 540 satellites dans l’espace et lance un concurrent à Starlink.
Le même principe a joué avec le GPS. Lorsque l’Amérique a restreint l’accès de la Chine à son système de données géospatiales en 1999, la Chine a simplement construit son propre système parallèle BeiDou (Global Navigation Satellite System – GNSS), dans le cadre de l’une des premières vagues de découplage technologique majeur. À certains égards, BeiDou est aujourd’hui meilleur que le GPS. C’est le plus grand GNSS au monde, avec 45 satellites contre 31 pour le GPS, et il est donc capable de fournir plus de signaux dans la plupart des capitales du monde. Il s’appuie sur 120 stations terrestres, ce qui lui confère une plus grande précision, et dispose de fonctions de signal plus avancées, telles que la messagerie bidirectionnelle. D’autres pays ont déjà tenté, en vain, de bloquer l’essor technique de la Chine. Dans les années 1950 et 1960, alors que l’URSS lui refusait la technologie des armes nucléaires, la Chine a lancé son propre « projet Manhattan » au début des années 1960 et a réussi à tester sa première arme nucléaire en 1964. L’influence nucléaire russe sur la Chine a pris fin ce jour-là.
Bon nombre des mesures prises par l’administration Biden à l’encontre de la Chine ont également été mises en œuvre sans tenir compte de la capacité de la Chine à riposter. Bien que la Chine ne construise pas physiquement de nombreux composants réellement irremplaçables de la pile technologique américaine, elle est parfaitement consciente de l’importance de ses matières premières (terres rares) et de sa demande (génération de revenus) pour alimenter l’écosystème d’innovation américain, et elle les utilise désormais comme levier. Dans la dynamique actuelle du « tit-for-tat », la Chine commencera à comprimer ces deux extrémités critiques de la chaîne de valeur en réponse aux restrictions américaines en matière d’exportation de technologies et de capitaux. L’interdiction des exportations de gallium et de germanium décrétée par la Chine en juillet n’était qu’un premier coup de semonce pour rappeler à l’Amérique (et à ses alliés) la domination de la Chine dans le domaine des terres rares et des métaux critiques. Le pays détient un quasi-monopole dans le traitement du magnésium, du bismuth, du tungstène, du graphite, du silicium, du vanadium, du spath fluor, du tellure, de l’indium, de l’antimoine, de la barytine, du zinc et de l’étain.
La Chine domine également le traitement intermédiaire des matériaux essentiels à la plupart des aspirations technologiques actuelles et futures de l’Amérique, tels que le lithium, le cobalt, le nickel et le cuivre, qui sont indispensables au développement rapide de l’industrie des véhicules électriques à l’échelle mondiale. Bien que l’Amérique et d’autres pays neutres disposent de réserves minérales pour bon nombre de ces matériaux, il serait naïf de croire qu’il suffit d’appuyer sur un bouton pour lancer l’extraction et la production. Il faudra au moins trois à cinq ans pour construire l’infrastructure d’extraction et de traitement nécessaire. Sans parler du recrutement et de la formation d’une main-d’œuvre qualifiée, ou de l’obtention des permis opérationnels et environnementaux requis pour ces activités. Ces deux tâches pourraient s’avérer impossibles. Le traitement des terres rares est une activité hautement toxique et destructrice pour l’environnement. Il est peu probable que de telles autorisations soient accordées. Si l’Arizona a du mal à trouver des travailleurs qualifiés pour son usine de fabrication TSMC et à faire face à l’opposition des syndicats nationaux à l’importation de main-d’œuvre qualifiée étrangère, il est peu probable que l’Amérique puisse développer des capacités similaires pour le traitement des matériaux. Au passage, la Chine joue les faiseurs de roi dans la manière dont elle distribue l’accès à ses matériaux transformés, limitant probablement l’approvisionnement des géants américains de la technologie et de la défense.L’absence de prise en compte des capacités de représailles de la Chine montre que les États-Unis n’ont pas d’approche globale et bien pensée pour traiter avec la Chine.
Les mesures américaines visant à priver la Chine de l’accès aux puces les plus avancées pourraient même nuire davantage aux grandes entreprises américaines de fabrication de puces qu’à la Chine. La Chine est le plus grand consommateur de semi-conducteurs au monde. Au cours des dix dernières années, la Chine a importé des quantités massives de puces provenant d’entreprises américaines. Selon la Chambre de commerce américaine, les entreprises basées en Chine ont importé pour 70,5 milliards de dollars de semi-conducteurs d’entreprises américaines en 2019, ce qui représente environ 37 % des ventes mondiales de ces entreprises. Certaines entreprises américaines, comme Qorvo, Texas Instruments et Broadcom, tirent environ la moitié de leurs revenus de la Chine. 60 % des revenus de Qualcomm, un quart des revenus d’Intel et un cinquième des ventes de Nvidia proviennent du marché chinois. Il n’est donc pas étonnant que les PDG de ces trois entreprises se soient récemment rendus à Washington pour avertir que les contrôles à l’exportation pourraient nuire au leadership de l’industrie américaine. Les entreprises américaines pâtiront également des mesures de rétorsion prises par la Chine, telles que l’interdiction imposée par la Chine en mai sur les puces de l’entreprise américaine Micron Technology. La Chine représente plus de 25 % des ventes de Micron.
Les excédents de revenus massifs générés par ces ventes à la Chine ont été investis dans des efforts de R&D qui, à leur tour, ont permis aux entreprises américaines de puces d’avoir une longueur d’avance. La Chambre de commerce estime que si les États-Unis interdisaient totalement les ventes de semi-conducteurs à la Chine, les entreprises américaines perdraient 83 milliards de dollars de recettes annuelles et devraient supprimer 124 000 emplois. Elles devraient également réduire leurs budgets annuels de R&D d’au moins 12 milliards de dollars et leurs dépenses d’investissement de 13 milliards de dollars. Il leur serait donc encore plus difficile de rester compétitives à l’échelle mondiale à long terme. Les entreprises américaines de semi-conducteurs sont douloureusement conscientes que les mesures prises par les États-Unis contre la Chine dans le domaine des puces nuiront davantage à leurs intérêts qu’à ceux de la Chine. L’association américaine de l’industrie des semi-conducteurs a publié une déclaration le 17 juillet, indiquant que les mesures répétées de Washington « pour imposer des restrictions trop larges, ambiguës et parfois unilatérales risquent de diminuer la compétitivité de l’industrie américaine des semi-conducteurs, de perturber les chaînes d’approvisionnement, de provoquer une incertitude significative sur le marché et de susciter des représailles escalatoires continues de la part de la Chine », et a appelé l’administration Biden à ne pas mettre en œuvre de nouvelles restrictions sans un engagement plus approfondi avec les représentants et les experts de l’industrie des semi-conducteurs.
Le Chips Act ne peut pas subventionner indéfiniment l’industrie américaine des semi-conducteurs, et il n’y a pas d’autre base de demande mondiale pour remplacer la Chine. D’autres pays producteurs de puces briseront inévitablement les rangs et vendront à la Chine (comme ils l’ont fait par le passé) et les actions américaines n’auront servi à rien. En interdisant l’exportation de puces et d’autres intrants essentiels vers la Chine, l’Amérique a remis à la Chine son plan de guerre des années avant la bataille. La Chine est poussée à construire son autosuffisance bien plus tôt qu’elle ne l’aurait fait autrement. Avant l’interdiction des composants ZTE et Huawei, la Chine se contentait d’acheter des puces américaines et de se concentrer sur le matériel d’entrée de gamme. Peter Wennink, PDG d’ASML, a déclaré que la Chine était déjà en tête dans les applications clés et la demande de semi-conducteurs. M. Wennink a écrit : « Le déploiement de l’infrastructure de télécommunication, la technologie des batteries, voilà le point idéal pour les semi-conducteurs semi-critiques et matures, et c’est là que la Chine, sans exception, est en tête. »
Un géant endormi a été réveillé par des politiques protectionnistes américaines à courte vue.
L’Amérique est maintenant confrontée à la menace à court terme de la perte de revenus essentiels qui ont alimenté la R&D qui a fait d’elle un leader de l’innovation et à l’inévitabilité à long terme de la construction par la Chine de son propre écosystème de semi-conducteurs à grande échelle. La capacité de Huawei à lancer le Mate 60 Pro, un nouveau smartphone équipé d’une puce 5G et d’un système d’exploitation produits localement, malgré les sanctions américaines sévères imposées à l’entreprise, illustre à quel point les politiques américaines ont été imprudentes en essayant d’arrêter la croissance et le développement technologiques de la Chine.
Étant donné qu’il est peu probable que l’Amérique arrête la croissance et le développement technologiques de la Chine (et, en fait, qu’elle arrête l’émergence de la Chine en tant que puissance mondiale équivalente), il existe une approche plus éclairée de l’engagement. La fable d’Ésope « Le vent du nord et le soleil » en est la meilleure illustration. Dans cette fable, le vent du Nord souffle fort et ne parvient pas à enlever le manteau du voyageur. Ce sont plutôt les chauds rayons du soleil qui persuadent le voyageur d’enlever son manteau.
Il est désormais largement admis par les responsables politiques américains que la politique d’engagement avec la Chine menée par les États-Unis depuis cinq décennies a échoué. Comme l’indiquent franchement Kurt Campbell et Ely Ratner dans leur récent article de Foreign Affairs, « près d’un demi-siècle après les premiers pas de Nixon vers le rapprochement, il apparaît de plus en plus clairement que Washington a une fois de plus fait trop confiance à son pouvoir de façonner la trajectoire de la Chine. La Chine a au contraire suivi sa propre voie, décevant au passage toute une série d’attentes américaines ». Certes, si la politique d’engagement visait à transformer le système de gouvernance interne de la Chine, elle a échoué. Toutefois, si tel était l’objectif, une République vieille de 250 ans (avec un quart de la population chinoise) a fait preuve d’une remarquable arrogance en croyant pouvoir transformer à sa guise une civilisation vieille de 4 000 ans. Toutefois, si l’objectif de la politique américaine était d’encourager l’émergence de la Chine en tant que « partie prenante responsable » (pour reprendre les termes de Robert Zoellick), cette politique pourrait bien avoir réussi. Une étude approfondie réalisée par le National Committee on American Foreign Policy (NCAFP), l’American Friends Service Committee et quatre chercheurs indépendants a montré que le comportement de la Chine a été modifié par diverses politiques d’engagement, notamment en ce qui concerne la réduction du changement climatique, l’amélioration de la santé publique et la stabilité financière mondiale. Susan Thornton, ancienne fonctionnaire du département d’État, qui a supervisé l’étude en tant que directrice du Forum sur la sécurité en Asie-Pacifique au sein du NCAFP, a déclaré : « Cet audit de la diplomatie américano-chinoise montre que nous pouvons progresser par la négociation et que la Chine respecte ses engagements. L’idée que l’engagement avec la Chine n’a pas profité aux États-Unis n’est tout simplement pas exacte. En effet, le bilan montre que la morale du conte d’Esope « Le vent du nord et le soleil » contient une certaine sagesse : « La douceur et l’aimable persuasion l’emportent là où la force et la fanfaronnade échouent. » L’un des problèmes fondamentaux est que la politique intérieure américaine contraint les décideurs américains à adopter des positions tranchées contre la Chine plutôt que des positions pragmatiques. Par exemple, les sanctions empêchant le ministre chinois de la défense, Li Shangfu, de se rendre aux États-Unis font obstacle aux dialogues sur la défense entre les États-Unis et la Chine visant à prévenir les accidents militaires. Pourtant, le gouvernement américain a les mains liées. Il ne peut pas lever les sanctions, même si elles se sont révélées inefficaces pour atteindre les objectifs de la politique américaine.
Il n’est pas trop tard pour rétropédaler
C’est pourquoi le temps est venu pour l’Amérique de réévaluer en profondeur les méthodes qu’elle utilise pour atteindre ses objectifs en matière de politique étrangère. Sa tactique habituelle, qui consiste à imposer des sanctions, n’a pas réussi à stopper le développement technologique de la Chine ni à influencer son comportement de manière significative, et la plupart des pays ne considèrent pas qu’il est dans leur intérêt de les suivre. Existe-t-il des alternatives plus efficaces aux sanctions ?
Dans une déclaration expliquant l’approche de l’administration Biden à l’égard de la Chine, Anthony Blinken a déclaré en mai 2022 : « nous rivaliserons avec confiance ; nous coopérerons partout où nous le pourrons ; nous contesterons là où nous le devrons ». Nous sommes d’accord avec cette approche. Plutôt que de saper ses propres intérêts et de renforcer un concurrent géopolitique et économique, l’Amérique devrait pratiquer une politique technologique plus éclairée. L’accent doit être mis sur des initiatives qui soutiennent et étendent durablement le leadership de l’Amérique en matière d’innovation, tout en éliminant chirurgicalement les menaces spécifiques à la sécurité nationale.
Au lieu d’une compétition technologique à somme nulle entre les États-Unis et la Chine, une structure de collaboration durable est bénéfique pour les deux pays et pour l’humanité. La plupart des objectifs occidentaux de réduction des émissions ne peuvent être atteints sans la participation de la Chine, qui détient un grand nombre de brevets et d’intrants de base pour l’énergie solaire, éolienne et les batteries électriques. Des programmes de recherche conjoints, des essais cliniques et des ensembles de données sont essentiels pour résoudre les problèmes de santé chroniques mondiaux tels que le cancer. Les écosystèmes technologiques découplés entravent non seulement les progrès, mais créent également d’autres risques endémiques résultant d’un développement parallèle et d’une réglementation unilatérale. La croissance incontrôlée de technologies potentiellement apocalyptiques comme l’intelligence artificielle ou le nucléaire vient immédiatement à l’esprit. Continuer à accueillir les talents scientifiques chinois pour qu’ils étudient, travaillent et s’installent aux États-Unis est également bénéfique pour le progrès scientifique des deux pays. Ces scientifiques peuvent servir de passerelle vers une collaboration scientifique entre les États-Unis et la Chine. Le gouvernement américain devrait également envisager de relancer intégralement tous les dialogues de haut niveau qui avaient été initiés par l’administration Bush, poursuivis par l’administration Obama et terminés par l’administration Trump. Une reprise des dialogues de haut niveau, ainsi que l’établissement d’un dialogue scientifique et technologique de haut niveau réunissant les meilleurs scientifiques des deux pays, pourraient bien aboutir à des résultats plus positifs pour les intérêts nationaux américains à long terme.
Dans un premier temps, cette collaboration entre grandes puissances pourrait se concentrer sur des domaines où les deux parties ont des intérêts communs à long terme (comme le changement climatique, la préparation aux pandémies, la stabilité économique mondiale, l’éducation). Lorsque des niveaux de confiance de base sont établis, le dialogue et la coopération peuvent être étendus progressivement. Aucune de ces mesures n’entraînera une diminution de la puissance et de la position des États-Unis dans le monde. En fait, le prestige et la réputation de l’Amérique pourraient bien augmenter à mesure que le reste du monde verra l’Amérique poursuivre des politiques raisonnables qui servent à la fois les intérêts américains et mondiaux. L’Amérique restera le pays le plus admiré au monde si elle adopte une attitude plus sage à l’égard de la Chine.
Par Tony Chan
Traduit par Brahim Madaci
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Michel BEYER
“En interdisant l’exportation de puces et d’autres intrants essentiels vers la Chine, l’Amérique a remis à la Chine son plan de guerre des années avant la bataille. La Chine est poussée à construire son autosuffisance bien plus tôt qu’elle ne l’aurait fait autrement.(texte)”
C’est dans les gênes des USA. Ils ne peuvent faire autrement que de se placer en compétiteur( moi le premier, toi le premier après). La Chine ne concourt pas pour le premier prix. ELLE CONSTRUIT LE SOCIALISME.
Les pays occidentaux, USA en tête, ne peuvent comprendre cela. Pire ou mieux pour la Chine, chaque restriction ou sanction semble accélérer le mouvement. La Chine ne cherche pas à dominer le monde. C’est dur à faire comprendre aux dirigeants occidentaux habitués à imposer leur diktat.
Daniel Arias
“La Chine ne cherche pas à dominer le monde”.
Même si ce n’est pas une intention politique de la part des dirigeants chinois la masse des forces de production en Chine influence forcément une économie de marché ouverte. Les lois de l’offre et de la demande opèrent encore malgré quelques entraves et tentatives protectionnistes ici ou là.
Les évolutions démographique et la croissance remarquable des populations d’ouvriers qualifiés et d’ingénieurs et techniciens quasiment partout dans le monde en développement ne peuvent aboutir qu’au rétrécissement de la part de marché des puissances de l’OTAN et ceci nos dirigeants l’ont bien compris: il va falloir partager et s’adapter.
Pour rester compétitif il va falloir investir de nouveau massivement dans la formation professionnelle y compris initiale et dans les infrastructures (nucléaire, rail, capacités informatiques) ce qui va coûter cher et prendre du temps à moins de demander l’aide au Russe Rosatom ou aux Chinois pour construire les centrales nucléaires de dernière génération.
Ce qui va faire moins plaisir à la gauche y compris au PCF et à la CGT c’est que dans ce monde concurrentiel et avec la fin de l’impérialisme il va falloir baisser les salaires (pas forcément le pouvoir d’achat) ce qui va être très compliquer à expliquer aux salariés en France.
Vu l’état de la gauche il est probable que l’extrême droite ou l’extrême centre, ce qui est le même, se charge de ces baisses de salaires mais dans des conditions catastrophiques en commençant par la destruction de la cotisation salariale à la sécu; ce qui est le programme du RN et peut être même celui de certains à gauche, le PS l’a déjà mis en pratique.
Les systèmes politiques influencent fortement les marchés l’orientation de très nombreux pays vers la Chine est une réalité, son influence diplomatique est possible par son poids dans l’industrie mondiale qui aujourd’hui se développe dans les secteurs de pointe et où la Chine devient dominante, réseaux sans fils, usines 4.0, IA, agriculture urbaine, voiture électrique, équipements électroniques de pointe, rails, construction,…
Si l’économie chinoise reste ouverte et représente une immense opportunité pour les capitalistes du monde entier il faut cependant être compétitifs dans un monde où de nombreux nouveaux arrivants sont entrain d’émerger sans qu’il en soit jamais question dans les média grands public.
Pour que la France devienne durablement compétitive il faudra s’attaquer au coût du capital, s’attaquer au coût du travail détruit la capital humain en abaissant ses compétences et sa santé il devient urgent de s’attaquer à ce gaspillage qu’est le profit et par la concurrence qu’impose la Chine elle oblige les pays capitalistes à se réformer sous l’effet de la dynamique propre au capitalisme global: la baisse tendancielle du taux de profit qui touche également les grandes entreprises capitalistes chinoise.
La différence est qu’en Chine le PCC dirige le pays et l’adapte aux changements quand ici c’est le règne de la concurrence stupide entre écuries politiques et entre les entreprises capitalistes.
Michel BEYER
La réponse de l’Ambassade de Chine face aux accusations de concurrence déloyale.
http://fr.china-embassy.gov.cn/fra/zfzj/202309/t20230926_11150812.htm
Michel BEYER
La Chine au “top” dans le domaine de l’innovation ( conférence de presse du 25/09 ambassade de Chine)
China Daily : L’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI) a récemment publié le classement des pôles scientifiques et technologiques de l’indice mondial de l’innovation de 2023. Trois des cinq plus grands pôles scientifiques et technologiques du monde se trouvent en Chine, à savoir Shenzhen-Hong Kong-Guangzhou, Beijing et Shanghai-Suzhou. En outre, la Chine compte 24 des 100 plus grands pôles scientifiques et technologiques du monde, dépassant pour la première fois tous les autres pays. Quel est votre commentaire à ce sujet ?
Wang Wenbin : Nous avons pris note du rapport concerné. Depuis le lancement de l’indice mondial de l’innovation en 2007, la Chine figure de plus en plus souvent sur ces graphiques, ce qui témoigne des progrès continus de la Chine en matière de développement axé sur l’innovation. Le Bureau national des statistiques de Chine a récemment publié un rapport montrant que l’indice d’innovation de la Chine en 2022 était de 336,3, soit une augmentation de 15,5 % par rapport à l’année précédente, et que le financement total de la Chine pour la recherche et le développement dépassait pour la première fois les 3 000 milliards de RMB, ce qui plaçait la Chine au deuxième rang mondial. Comme l’a souligné Daren Tang, directeur général de l’OMPI, la Chine est devenue un contributeur important au travail mondial en matière de propriété intellectuelle et s’est transformée avec succès en l’un des principaux pôles mondiaux d’innovation, de créativité, de science et de technologie.
Vous avez mentionné que certaines villes chinoises figurent parmi les cinq plus grands pôles scientifiques et technologiques du monde. Cela témoigne du succès des mesures prises par les régions concernées pour tirer parti de leur force en tant que réservoirs de facteurs d’innovation, accroître leur capacité à innover et stimuler la croissance économique.
L’innovation repose sur la coopération internationale, l’ouverture et le partage. Comme l’a souligné le président Xi Jinping, la Chine poursuivra fermement la stratégie d’ouverture gagnant-gagnant, continuera à faire progresser l’ouverture à haut niveau, encouragera les échanges internationaux et la coopération en matière de science et de technologie avec une plus grande ouverture, favorisera un écosystème d’innovation ouvert avec une compétitivité mondiale et travaillera avec d’autres pays pour créer un environnement ouvert, équitable, juste et non discriminatoire pour le progrès scientifique et technologique.